Conseil Municipal du 17 octobre 2022
Author Archives: Mairie
Compte rendu 2022 du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 22 août 2022
Compte rendu 2022 du Conseil Municipal
Conseil municipal du 20 juin 2022
Compte rendu 2022 du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 9 mai 2022
PV 2023 du Conseil municipal
Conseil Municipal du 29 mars 2023.
PV 2023 du Conseil Municipal
Procès verbal du 16 janvier 2023
Compte rendu 2022 du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 31 janvier 2022
PV 2023 du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 4 septembre 2023
Passage du bus France services dans notre commune
Le BUS FRANCE SERVICES sera présent le jour de passage, de horaires de présence, sur lieu. Cet Espace France services itinérant vous propose un accompagnement pour toutes vos démarches administratives. Déclaration de revenus, dossier retraite, demande d’allocations logement, renouvellement de permis de conduire, demande de carte grise, inscription à Pôle emploi…tout un panel de services
FRANCE SERVICES
Vous avez des démarches administratives que vous devez faire en ligne, mais vous n’avez pas d’internet, ou ne le maitrisez pas. Les agences FRANCE SERVICES (deux Espaces France Services à Livron-sur-Drôme et Beaufort-sur-Gervanne, une antenne France Services à Loriol-sur-Drôme) sont là pour vous aider. BUS ITINÉRANT : Permanence dans chaque commune, dont Divajeu 1 fois par
OBLIGATION LÉGALE DE DÉBROUSSAILLEMENT
Débroussailler, un geste vital, une obligation légale… Conformément à l’article L.134-6 du code forestier, l’obligation de débroussaillement et de maintien en état débroussaillé s’applique, pour les terrains situés à moins de 200 mètres des bois et forêts, dans chacune des situations suivantes notamment : LIEN : PRÉFECTURE DROME https://www.drome.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture.-forets-et-developpement-rural/Forets/Prevention-contre-les-incendies-de-forets/Obligations-de-debroussaillement DÉCLARATION PRÉALABLE D’INCINÉRATION (télécharger le formulaire) https://www.drome.gouv.fr/contenu/telechargement/7286/67378/file/AP_2013057-0026_Annexe1.pdf LE
GESTION DES DÉCHETS
COLLECTE DES ORDURES Ce service est géré par l’intercommunalité (C.C.V.D.)Contact > Service Gestion des déchet Tél. : 04 75 25 66 05 ou gestiondesdechets@val-de-drome.com Le tri s’est simplifié : http://www.valdedrome.com/actualite/5284/5417-le-tri-des-dechets-se-simplifie.htm • Les papiers et les emballages (emballages plastiques, métalliques, briques alimentaires, cartonnettes, journaux, prospectus, lettres, magazines…) sont à déposer dans les conteneurs jaunes. • Le